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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE
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CHARLOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLOTTE
COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3439602
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2026
CHARLOTTE de COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE

Présentation de la marque CHARLOTTE

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE domicilié(e) La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 875 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLOTTE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CROIX DE MIRIBEL , LA MEULE DU LEMAN , LE BOGEVAN , MOZZARELLA DES ALPES , LE PISSENLIT , LA MIRIBELLA


COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE, société à responsabilité limitée - La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France - SIREN 331875989


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2621810 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-23

Lait, produits laitiers, beurre, crème (produit laitier), yaourt, fromages frais, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage ; confitures ; fruits conservés dans l'alcool, fruits conservés ; charcuterie, salaisons.